Françoise Coutant


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Begey
De: Françoise COUTANT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
SOKOLOFF
Sur proposition de France Urbaine
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Françoise COUTANT
vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000041460197(source JORF)
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Françoise Coutant
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Françoise COUTANT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1911517A(source BODD)
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Françoise COUTANT
vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, suppléante
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de Régions de France
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000038007045(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Françoise COUTANT
vice-présidente climat, transition énergétique du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
représentante des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléante
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000036080586(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Françoise Coutant
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Titulaires
Remplace:M. Christophe Clergeau
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000032769763(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Françoise COUTANT
vice-présidente de la région Poitou-Charentes
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000030660920(source JORF)
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Françoise COUTANT
suppléante
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des parlementaires, et des représentants des collectivités publiques
représentants des collectivités, et établissements publics territoriaux
Association des régions de France
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000027243620(source JORF)
nomination
29 Mars 201329/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.